Conditions générales de vente – Souliers Uniques
Les présentes conditions générales de vente (ci-après « les Conditions ») régissent l’ensemble des relations contractuelles entre souliersuniques.com (ci-après « le Vendeur ») et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur notre site (ci-après « le Client »). En passant commande sur souliersuniques.com, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions et les accepte sans réserve. Ces Conditions ont pour objet de définir les droits et obligations de chaque partie dans le cadre de la vente en ligne de nos Souliers Uniques et produits associés.
1. Objet et champ d’application
Les présentes Conditions s’appliquent à toutes les ventes de produits proposés sur souliersuniques.com. Elles prévalent sur tout autre document, sauf dérogation expresse et écrite du Vendeur. Toute commande passée sur le site emporte adhésion pleine et entière aux Conditions en vigueur au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de modifier nos Conditions à tout moment ; les nouvelles versions s’appliquent aux commandes postérieures à leur publication.
2. Produits et caractéristiques
Les Souliers Uniques proposés sur souliersuniques.com sont décrits avec la plus grande précision possible : matière, couleur, pointure, hauteur de talon, type de semelle, origine, et spécificités artisanales. Les photographies sont réalisées avec soin pour refléter au plus près la réalité, mais nous attirons l’attention du Client sur le fait que les couleurs peuvent varier selon les paramètres d’affichage de son écran, et que les cuirs patinés présentent des nuances uniques qui font leur caractère.
Chaque produit est le fruit d’une sélection rigoureuse. Nous nous engageons à n’offrir que des articles authentiques, issus de fabrications artisanales ou de petites séries, conformes aux descriptions et aux standards de qualité que nous défendons. Toute erreur ou omission dans la présentation d’un produit peut être rectifiée avant validation de la commande.
3. Tarifs et paiement
Les prix affichés sur souliersuniques.com sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), incluant la TVA au taux en vigueur. Ils ne comprennent pas les éventuels frais supplémentaires, qui sont précisés avant la validation définitive de la commande. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire (via nos prestataires sécurisés) ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site. La commande n’est validée qu’après encaissement intégral du prix. Nous ne conservons pas les données bancaires complètes du Client, celles-ci étant directement transmises à nos partenaires de paiement.
4. Processus de commande
Toute commande sur souliersuniques.com suit un processus clair et sécurisé :
- Sélection des produits, choix de la pointure et de la couleur,
- Vérification du panier et des quantités,
- Renseignement des informations de livraison et de facturation,
- Choix du mode de livraison,
- Acceptation des présentes Conditions,
- Validation et paiement.
Une fois la commande enregistrée et le paiement confirmé, le Client reçoit un accusé de réception par courrier électronique récapitulant les articles commandés. Ce message ne constitue pas une validation définitive du contrat, mais une confirmation de la prise en compte de la commande. Le contrat de vente est formé lorsque nous expédions les produits, ce dont nous informons le Client par un second email.
Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande pour des motifs légitimes (indisponibilité du produit, anomalie de prix, suspicion de fraude, ou non-respect des Conditions).
5. Disponibilité des produits
Les produits présentés sur souliersuniques.com sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. En raison du caractère artisanal et des séries limitées de nos Souliers Uniques, certaines références peuvent s’épuiser rapidement. En cas d’indisponibilité d’un produit après commande, nous en informerons le Client dans les meilleurs délais et lui proposerons soit un remplacement par un produit équivalent (avec accord préalable), soit un remboursement intégral du montant versé.
6. Livraison et transfert des risques
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Le transfert des risques s’opère au moment de la remise du colis au transporteur. Nous mettons tout en œuvre pour que la livraison intervienne dans des conditions satisfaisantes, mais les délais de transport sont donnés à titre indicatif et ne sont pas contractuels.
En cas de retard, nous ne pourrons être tenus pour responsables des aléas imputables aux transporteurs ou aux circonstances extérieures (gréves, intempéries, crises sanitaires, etc.). Le Client est invité à vérifier l’état du colis à la réception et à émettre des réserves auprès du transporteur en cas de dommage apparent. Toute réclamation relative à la livraison doit nous parvenir dans un délai raisonnable.
7. Droit de rétractation et retours
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de rétractation à compter de la réception de sa commande, pour retourner les articles sans avoir à justifier de motif, à l’exception des produits personnalisés ou clairement identifiés comme non repris. Le retour s’effectue dans le respect des conditions décrites dans notre politique de retour : articles non portés, dans leur emballage d’origine, avec tous les accessoires.
Les frais de retour sont généralement à la charge du Client, sauf en cas d’erreur de notre part ou de défaut de fabrication. Le remboursement ou l’échange est effectué après réception et inspection du colis retourné. Nous nous engageons à traiter les retours dans des délais raisonnables.
8. Garantie et responsabilité
Tous nos Souliers Uniques bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés prévues par le Code civil. Si un défaut est constaté, nous nous engageons à réparer, échanger ou rembourser le produit concerné, après expertise contradictoire.
Nous ne sommes responsables que des dommages directs et prévisibles résultant d’un manquement à nos obligations. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour les dommages indirects (perte de chance, préjudice esthétique, etc.) ou pour les conséquences d’une mauvaise utilisation des produits.
9. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site souliersuniques.com (textes, images, logos, vidéos, graphismes) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de souliersuniques.com ou de ses partenaires, et ne peuvent être reproduits, modifiés, distribués ou utilisés sans autorisation préalable. Toute utilisation non autorisée est passible de poursuites.
Le Client s’engage à ne pas reproduire, extraire ou exploiter les contenus du site à des fins commerciales ou concurrentielles.
10. Protection des données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles du Client sont régis par notre politique de confidentialité, accessible sur souliersuniques.com. Nous nous engageons à respecter les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition sur ses données.
11. Force majeure
Nous ne pouvons être tenus pour responsables de l’inexécution ou du retard d’exécution d’une commande si celle-ci est due à un cas de force majeure (catastrophe naturelle, grève générale, pandémie, cyberattaque, etc.), conformément à la jurisprudence et à la loi en vigueur. Dans ce cas, nous nous engageons à informer le Client et à rechercher une solution raisonnable.
12. Droit applicable et litiges
Les présentes Conditions et les relations contractuelles entre le Vendeur et le Client sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du Vendeur, sauf disposition légale impérative contraire.
Le Client est informé qu’il peut recourir à une médiation conventionnelle ou à toute procédure alternative de règlement des différends.
13. Modification des Conditions
Nous pouvons modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications s’appliquent aux commandes passées après leur entrée en vigueur. Nous encourageons le Client à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
14. Acceptation des Conditions
En validant sa commande, le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions, les comprendre et les accepter intégralement. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre les parties et prévalent sur tout document antérieur. Toute tolérance dans l’application d’une clause ne vaut pas renonciation à son application ultérieure.
15. Dispositions diverses
Si l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions venait à être annulée par une décision de justice, les autres dispositions resteraient pleinement applicables. Le fait de ne pas se prévaloir immédiatement d’une clause ne constitue pas une renonciation à celle-ci.
16. Notre engagement final
Chez souliersuniques.com, nous considérons que des Conditions générales claires et équitables sont le fondement d’une relation durable. Nous mettons un point d’honneur à respecter nos engagements, à écouter vos besoins, et à traiter chaque commande avec la même exigence que celle que nous apportons à la sélection de nos Souliers Uniques. Notre ambition est que vous soyez pleinement satisfait, non seulement de votre achat, mais aussi de notre accompagnement.
Si vous avez la moindre question concernant les présentes Conditions, nous vous invitons à nous contacter via le formulaire dédié sur souliersuniques.com. Nous sommes à votre écoute pour toute clarification. Merci de votre confiance, et belle découverte de notre univers.